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Fiscalidad verde (sección Primer inventario de la OCDE sobre las subvenciones a los combustibles fósiles)opposant "Bic Benelux SA" à l'État belge, à propos de rasoirs jetables OCDE (2007), L’économie politique des taxes liées à l'environnement, OCDE, Paris Christian…47 kB (5979 palabras) - 23:18 14 ene 2024
Resultados de la Wikipedia en francés.
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- selon les autres juridictions, voir Permis de conduire. À l'issue de la réussite à un examen (code + conduite), le permis de conduire est un document officiel…157 kB (16 536 palabras) - 15:06 23 abr 2024
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- soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions » Il s'agit en fait d'une forme simplifiée du permis de construire et du permis d'aménager…17 kB (2289 palabras) - 06:59 9 feb 2024
- de l'environnement. Dans le cadre de la simplification administrative, à partir du 1er mars 2017 une autorisation environnementale unique (ou permis unique)…49 kB (4828 palabras) - 18:59 26 feb 2024
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- Drogue (categoría Article à référence nécessaire)un arrêté du ministre de la Santé du 5 mars 2003 (JO du 9 mars 2003), applicable depuis le 1er octobre 2003. Les paquets doivent comporter sur leur partie…89 kB (11 072 palabras) - 16:35 15 abr 2024
- chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l'environnement en France de ses débuts au XVIIIe siècle à nos jours. L'histoire…38 kB (4885 palabras) - 08:41 12 feb 2024
- Groenland (categoría Article contenant un appel à traduction en anglais)officiel des Communautés européennes. Protocole sur le régime particulier applicable au Groenland. Annexe du Traité modifiant les traités instituant les communautés…98 kB (10 908 palabras) - 00:51 19 abr 2024
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- Protocole de Kyoto (categoría Traité de protection de l'environnement)système de marché de permis d’émission. Principal mécanisme prévu par le Protocole de Kyoto, le mécanisme des permis négociables vise à encourager le plus…53 kB (6498 palabras) - 13:46 25 abr 2024
- applicables. Le permis de démolir constitue un moyen de protection du patrimoine bâti, des quartiers, des monuments et des sites, notamment grâce à l'avis…40 kB (5107 palabras) - 14:36 20 ene 2024
- Greenwashing (categoría Économie de l'environnement)proposée serait meilleure pour l'environnement. Les normes évoquées ci-dessus rappellent également les exigences applicables en la matière pour ne pas tromper…39 kB (4076 palabras) - 15:37 22 abr 2024
- impacts des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sur l'environnement, les biens et les personnes. Leurs missions concernaient…13 kB (1445 palabras) - 15:45 29 mar 2024
- Cycle (véhicule) (categoría Article à internationaliser)contraventions de la deuxième classe (35 €). La circulation à deux de front à bicyclette est donc permise dans certains cas, notamment de jour, en agglomération…10 kB (1529 palabras) - 01:08 28 abr 2021
- Viaduc de Millau (categoría Article à référence souhaitée)compter de l'été 2016, le tarif d'été est applicable du 15 juin au 15 septembre, auparavant il était applicable uniquement du 1er juillet au 31 août. Les…134 kB (15 092 palabras) - 12:50 8 abr 2024
- Mayotte (redirección desde Religion à Mayotte)du travail applicable à Mayotte est ainsi abrogé au profit du code du travail de droit commun dont la partie législative devient applicable à partir du…238 kB (25 569 palabras) - 13:46 22 abr 2024
- Biotechnologie (categoría Portail:Environnement/Articles liés)d’élimination des déchets et la réglementation applicable pour protéger la santé des travailleurs ; rapport (faisant suite à la Saisine « 2011 - SA - 0087 - Biotechnologies »)…35 kB (4088 palabras) - 20:26 5 abr 2024